Dernière mise à jour : le 01/09/2025
1. Objet
L’auteur autorise la diffusion de son œuvre sur le site, dans le cadre d’une mise à disposition numérique à destination du public.
2. Garantie de droits
L’auteur certifie être titulaire des droits de diffusion de l’œuvre soumise, ou disposer d’une autorisation expresse du titulaire des droits.
3. Modalités de publication
L’auteur renseigne les informations nécessaires via le formulaire prévu à cet effet. L’éditeur se réserve le droit de refuser ou de retirer une œuvre en cas de non-conformité.
4. Durée
La diffusion est valable jusqu’à demande de retrait par l’auteur ou décision de l’éditeur. L’auteur peut demander le retrait de son œuvre à tout moment.
5. Propriété intellectuelle
L’auteur conserve l’intégralité de ses droits sur l’œuvre. Le site agit en tant que diffuseur, sans modification ni appropriation du contenu.
6. Reversement
Les modalités de reversement sont précisées dans la page dédiée modalités de reversement. L’auteur est informé des ventes réalisées et peut demander un récapitulatif.
7. Engagement
En cochant la case prévue dans le formulaire de soumission, l’auteur reconnaît avoir lu et accepté les présentes conditions.
Pour toute question relative à la diffusion ou le retrait d’une œuvre : contact@jeanmarcsauren.com